Cette page a pour vocation d’exposer de manière claire et pédagogique les principes fondamentaux du droit pénal et de la procédure pénale. Rédigée par Maître Kamel Derouiche, avocat en droit pénal à Paris, elle vise à offrir aux lecteurs une compréhension précise et accessible des mécanismes essentiels qui régissent la justice pénale en France.

Le droit pénal détermine les infractions, les sanctions applicables ainsi que les règles encadrant la responsabilité pénale. La procédure pénale, quant à elle, organise le déroulement des enquêtes et des procès, encadrant les droits et obligations des différentes parties : victimes, mis en cause, témoins et autorités judiciaires.

Le droit pénal et la procédure pénale sont des domaines complexes et techniques. Cette page propose une présentation claire et synthétique des étapes et notions clés, telles que la garde à vue, la mise en examen, l’instruction, le jugement et les voies de recours, afin de faciliter leur compréhension pour tous, particuliers comme futurs professionnels. L’objectif est de vulgariser la matière criminelle et de permettre à tout justiciable de mieux appréhender le processus judiciaire.

Lorsqu’un justiciable fait face pour la première fois à la procédure pénale il peut rapidement se trouver dans l’incompréhension et l’incertitude. Comprendre les grandes notions et les étapes importantes de la procédure permet et dédramatiser le processus judiciaire.

Maître Kamel Derouiche est avocat en droit pénal à Paris. Son expertise porte sur l’ensemble des procédures répressives, depuis les phases d’enquête jusqu’aux audiences devant les juridictions compétentes.

© Publications du cabinet DEROUICHE. Maître Kamel DEROUICHE est avocat inscrit au Barreau de Paris et expert en droit pénal.